Généalogie blog

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Analyser les services offerts par le généalogiste

Par Stéphane Cosson le 19 janvier 2006 | (0) Commentaires | Permalink

Faire des recherches pour un particulier, cela a un coût. Souvent, le généalogiste fait payer les heures passées à faire la recherche à son client.

Mais est-ce suffisant ? Je ne le crois pas. Voici pourquoi.

Normalement, un généalogiste responsable se préoccupe de gérer rationnellement son entreprise. Gérer, cela consiste à rechercher la maîtrise du devenir pour pouvoir prendre de nouvelles décisions en ayant toutes les cartes en main, en connaissance de cause. Cela implique  d'établir des prévisions les plus réalistes possibles.

Pour un généalogiste, la tâche peut s'avérer difficile. Ce qu'il vend, c'est du service intellectuel. Comment bien évaluer la qualité de ses prestations, évaluer avec le plus de précisions possibles le temps passé à répondre aux demandes de ses clients ?

Il peut arriver que le problème posé par le client paraisse simple. Au final, il peut s'avérer nous avoir occupé pendant de longues heures sans toutefois satisfaire entièrement le client. Il cherchait une preuve, on lui apporte des faisceaux d'indices probants mais rien d'officiel. Comment l'évaluer ?  Pas si simple.

Mais, du moins je l'espère, tout comme dans un service documentaire, des ratios, des clignotants adaptés à notre profession doivent être élaborés, de manière la plus objective possible, proposant des solutions pertinentes, admises par tous.

Quel est le coût global du service ? Quel est le coût de chacun des produits et/ou des services que je mets à disposition de mes clients ? Trois critères, il me semble, peuvent être utilisés :

• le critère historique : contrôle des coûts de chaque produit et/ou service.
• le critère économique : la fixation d'un éventuel prix de vente dans la mesure où ces services ne sont pas gratuits.
• le critère psychologique : quel est le prix que les utilisateurs potentiels voudront bien payer pour les prestations que je leur propose ?

Peut-être une petite précision avant d'aller plus loin. Il existe plusieurs sortes de frais. Il me semble bon de les définir.

Les frais directs sont les frais susceptibles d'être affectés directement à un produit et/ou service.

Les frais indirects sont communs à plusieurs produits et/ou services et sont affectés à chacun en fonction d'un prorata.

Les frais fixes, comme leur nom l'indique, ne varient pas vis-à-vis de l'activité produite.

Les frais variables, au contraire des précédents, sont strictement proportionnels à l'activité.

Une fois les frais répartis dans chacune de ces catégories, il est alors possible de calculer le coût de revient. Trois coûts existent :

• Le coût variable : il ne prend en compte que les frais variables, qu'ils soient directs ou indirects.
• Le coût partiel : au coût variable, on rajoute les frais directs fixes.
• Le coût complet : au coût partiel se rajoutent les frais indirects fixes.

Cela permet de déterminer trois marges par rapport à notre prix de vente.

Il me semble aussi intéressant de calculer combien coûte le fonds documentaire que je constitue au fur et à mesure des recherches effectuées. Les gens  me demandent de rechercher des familles. J'effectue les recherches et je m'en garde un double. Mais la conservation de ce double prend de la place, que ce soit sur un rayonnage ou dans un ordinateur. Si je ne le ré-utilise pas, ce fonds documentaire est un fonds qui dort, peut-être de manière définitive. Est-ce bien raisonnable ? Que me paie en fait le client ? Les recherches ou la primauté des informations recherchées ? Ce n'est pas la même chose. S'il me paie les recherches, celles-ci lui appartiennent. Donc normalement, je ne devrais pas en garder de double pour moi. S'il me paie la primauté, je lui en donne un exemplaire qu'il est le premier à avoir mais ensuite, je peux ré-utiliser ces recherches, les mettre à disposition pour d'autres personnes, payées à un coût plus faible que pour la primauté. Et dans ce cas-là, le fonds documentaire ne fait pas que me coûter, il peut aussi me rapporter.

Certes, mais calculer son coût de revient est, je crois, une tâche difficile. J'y reviendrais une autre fois sur le sujet.

Le généalogiste familial, un indépendant pauvre ?

Par Stéphane Cosson le 18 janvier 2006 | (5) Commentaires | Permalink

Lors de l'enquête réalisée auprès des membres de la Chambre des Généalogistes Professionnels en 2004-2005, une rubrique portait sur la rentabilité de l'activité. Voici les réponses données :

Les résultats sont très disparates en fonction des personnes. Est-ce dû à leur formation initiale ? Au secteur géographique sur lequel ils travaillent ? A leurs actions commerciales ? Si une moyenne des résultats de leurs CA HT est effectuée, nous obtenons un CA HT moyen de 14 275 €.

Ce CA HT est stable ou en augmentation par rapport à celui de l'an passé. La durée minimum d'exercice pour vire de la profession est de 3 ans. Certains n'en vivent toujours pas, même après plus de 5 ans d'exercice.

Et cela m'interroge. Avec un CA HT moyen tel que celui calculé, le généalogiste familial est-il un travailleur indépendant pauvre économiquement ? Et si oui, comment modifier cela ?

Tout d'abord, une définition du travailleur pauvre. Il s'agit de personnes exerçant une activité rémunératrice mais dont le labeur ne permet pas de gagner assez pour franchir le seuil de pauvreté, fixé en 2005 par les autorités françaises à 650 € mensuels pour un célibataire, à 780 € mensuels pour le seuil officiel européen.

Quel est le profil de ce travailleur pauvre ? Il s'agit de personnes qui n'arrivent pas à stabiliser leur travail précaire (temps partiel, contrat temporaire), souvent payé au SMIC ou un peu au-dessus. La probabilité de passage d'un temps partiel à un temps plein ne cesse de se réduire, a observé récemment le Conseil de l'emploi, des revenus et de la cohésion sociale. Bref, autrement dit, une fois dans la panade, en sortir relève du parcours du combattant. Pour les salariés, le mal serait dû à un CDI en droit du travail français trop protégé.

Selon l'Observatoire de la pauvreté, 40% des travailleurs pauvres sont salariés toute l'année, 37% en alternance emploi-chômage et 23% sont des travailleurs indépendants.

Quel est le rapport avec le métier de généalogiste, me direz-vous ? Reprenons le CA HT moyen annuel du généalogiste familial : 14 275 €. Ce qui fait un revenu net d'environ 7 000 €, si l'on considère que la moitié du CA HT va partir en charges. 7 000 € net, cela représente par mois un revenu de 583 €. Pas vraiment la panacée pour en vivre décemment. Cela peut expliquer que certains n'en vivent toujours pas, même après plusieurs années d'exercice.

Mais quelles peuvent être les solutions ? Car il doit bien en exister, n'est-ce pas ?

La première, je crois, c'est de ne pas se voiler la face : le métier est dur financièrement parlant.

La deuxième peut passer par une diversification. Si jamais une activité connaît une passe difficile, les autres peuvent permettre de continuer à rester en surface. Ce qui implique de développer sa créativité.

La troisième, étudier tout ce qui peut l'être dans notre métier. Je l'ai déjà dit : les tarifs pratiqués sont parfois une véritable jungle pour le client qui ne sait pas toujours de façon simple ce qu'il va payer. Ensuite, peut-être serait-il intéressant de réduire, quand cela s'avère possible, tous les frais inutiles,d'étudier la productivité de manière la plus fine. Bref, adapter les recettes des compagnies low-cost à notre métier.

Ce dont je suis sûr, c'est qu'un potentiel existe, un potentiel inexploité pour le moment.  En même temps, se lancer en sachant que le contexte est difficile peut inciter à faire des prévisions modestes. Une période de crise rend investisseurs et banquiers très exigeants sur la qualité des projets, ce qui peut obliger à une grande rigueur. Et surtout, dès qu'il y a une embellie, l'entreprise qui a su se serrer la ceinture pendant les années de vaches maigres, qui a su survivre, va exploser les compteurs. Je crois que  la généalogie est porteuse d'une nouvelle phase de croissance, et non une activité mûre qui dépérit.

La loi sur les Archives

Par Stéphane Cosson le 17 janvier 2006 | (0) Commentaires | Permalink

Je ne sais si vous avez remarqué mais curieusement, dans la plupart des méthodologies pour apprendre à effectuer des recherches généalogiques, une partie est souvent zappée : les archives.

Où trouvez-vous mention de la loi sur les archives ? Des délais de communicabilité ? Et pourtant, grâce à elle, vous savez ce que vous êtes en droit de demander ou pas.

De quoi s'agit-il ?

Elle est apparue le 3 janvier 1979, remplaçant :

• un décret datant du 7 septembre 1790 concernant l'organisation et le régime des archives nationales.
• une loi du 7 messidor an 2 concernant l'organisation des archives établies auprès de la représentation nationale.
• Une loi du 5 brumaire an 5 ordonnant la réunion dans les chefs-lieux de département de tous les titres et papiers acquis à la République.

Oh , après l'an 5, il y eut bien d'autres lois mais aucune qui concernait entièrement les archives. Et ce jusqu'en 1928. Le 14 mars de cette année-là, une loi précisait le dépôt facultatif dans les archives, nationales ou départementales,des actes de plus de 125 ans de date conservés dans les études des notaires.

En 1938 enfin, un décret s'intéressait au classement des archives privées.

Voilà pour un petit historique concernant cette loi. Mais que nous dit-elle ?

Son article premier nous donne une définition légale des archives : Les archives sont l'ensemble des documents, quels que soient leur date, leur forme et leur support matériel, produits ou reçus par une personne physique ou morale, et par tout service ou organisme public ou privé, dans l'exercice de leur activité.

Son article 6 donne le délai commun de consultation des archives : à l'expiration d'un délai de 30 ans.

Mais son article 7 apporte les exceptions à la règle (pas de loi sans exceptions, sinon, ce n'est plus une loi intéressante) :

• 150 ans à compter de la date de naissance pour les documents comportant des renseignements individuels de caractère médical.
• 120 ans à compter de la date de naissance pour les dossiers de personnel.
• 100 ans à compter de la date de l'acte ou de la clôture du dossier pour les documents relatifs aux affaires portées devant les juridictions, y compris les décisions de grâce, pour les minutes et répertoires des notaires ainsi que pour les registres de l'état civil et de l'enregistrement.
• 100 ans à compter de la date du recensement ou de l'enquête, pour les documents contenant des renseignements individuels ayant trait à la vie personnelle et familiale et, d'une manière générale, aux faits et comportements d'ordre privé, collectés dans le cadre des enquêtes statistiques des services publics (soit dit en passant, vous avez ici la définition légale du respect de la vie privée).
• 60 ans à compter de la date de l'acte pour les documents qui contiennent des informations mettant en cause la vie privée ou intéressant la sûreté de l'Etat ou la défense nationale et dont la liste est fixée par décret en Conseil d'Etat.

Enfin, l'article intéressant encore les généalogistes est l'article 8, qui dit qu'une dérogation est toujours possible (souvent accordée par le service versant). Ainsi, pour l'Etat civil, c'est le Procureur de la République, pour l'enregistrement les impôts, etc.

Il me semble qu'il est toujours intéressant quand on se lance dans cette aventure pluri-annuelle qu'est la recherche généalogique de bien savoir ce qu'il est possible de faire ou pas.

Qu'en pensez-vous ?

La liste-éclair

Par Stéphane Cosson le 16 janvier 2006 | (2) Commentaires | Permalink

Savez-vous ce qu'est une liste-éclair ? Personnellement, je trouve cela très utile pour pouvoir échanger des données.

Mais de quoi s'agit-il exactement ?

Au fur et à mesure de vos recherches, vous allez rencontrer de plus en plus de noms de famille différents. Il est toujours intéressant d'en faire la liste.

Personnellement, comme j'ai commencé avant l'ère de l'ordinateur en généalogie, il y a maintenant 25 ans, j'utilise la méthode des cahiers. Je m'achète à la fois une dizaine de cahiers petit format, de 96 pages, sur lesquels je note tous les actes trouvés pour un patronyme. Puis, à part, je fais la liste des communes et des dates extrèmes pour lesquelles j'ai trouvé des actes.

Ainsi, de manière beaucoup plus facile, je peux me réaliser une liste-éclair, c'est-à-dire un index des patronymes sur lesquels je possède des renseignements. Cela peut permettre de faire des échanges plus facilement. Cela permet aussi de savoir sur quels départements on travaille.

Pour un professionnel, c'est aussi une manière de faire de la prospection de manière passive en la diffusant sur le site Internet et en la mettant régulièrement à jour.  C'est curieux, mais sous prétexte qu'il faut protéger les données demandées par nos clients, même quand ces données ont plus de 100 ans, mes collègues oublient de faire cet outil. Et pourtant, c'est tellement pratique !

Quelques conseils pour débuter

Par Stéphane Cosson le 13 janvier 2006 | (0) Commentaires | Permalink

Souvent, les généalogistes qui débutent font les mêmes erreurs. Il existe pourtant quelques trucs simples pour pouvoir les éviter.

En voici quelques uns.

Vous recherchez un nom de famille dans une paroisse ou une commune et vous en trouvez un qui lui ressemble mais qui n'a pas la même orthographe ? Commencez par le prononcer à voix haute. Souvent cela déclenche quelque chose en nous, une réminiscence d'un nom entendu à l'oral. Il n'y avait pas d'orthographe fixe pour les noms propres pendant très longtemps.

De même, pensez qu'autrefois le nom de famille peut être féminisé voire même mis au pluriel. Si vous voyez écrit par exemple : Anne Marie Louise Coutoulines, il peut s'agir le plus souvent de trois soeurs : Anne, Marie et Louise Coutouly. Le nom a été féminisé (Coutouline est le féminin de Coutouly) puis mis au pluriel car elles sont trois. Cela peut vous éviter de chercher un nom de famille qui n'existe pas, ici en l'occurrence Coutoulines.

Quand vous trouvez le nom de famille qui vous intéresse, prenez toujours les frères et soeurs ainsi que les parrains et marraines de chacun des enfants. Pourquoi ? Tout d'abord parce que votre ancêtre peut avoir un frère ou une soeur qui porte le même prénom, soit parce que l'un a été le parrain de l'autre (s'ils ont 7 ans minimum de différence), soit parce qu'ils ont eu le même parrain. Seule la mention de "jeune" ou "vieux" permet ensuite de les distinguer s'ils sont tous les deux vivants en âge de se marier. Ensuite, les parrains et marraines se donnent toujours dans un ordre précis : grands-parents pour les deux premiers enfants, oncles et tantes pour les suivants, puis cousins et frères et soeurs. En outre, si vous notez le lieu où vos parrains et marraines habitent, cela peut vous permettre d'avoir une indication où chercher le mariage.

La Loi Gouzes

Par Stéphane Cosson le 12 janvier 2006 | (0) Commentaires | Permalink

Connaissez-vous la loi Gouzes ? Probablement. Cette loi a été votée le 21 févrir 2002 et elle a été mise en application le 1er janvier 2005.

Désormais, un enfant pourra porter soit le nom de son père, soit le nom de sa mère, soit les deux accolés dans l'ordre choisi par les parents. En cas de désaccord entre eux, c'est le nom du père qui sera retenu. Les enfants nés de mêmes parents doivent porter un nom identique.

Cette loi concerne les couples dont le premier enfant naît après le 1er janvier 2005 ou ceux dont l'aîné des enfants n'a pas dépassé l'âge de 13 ans.

Il semblerait que cette loi intéresse les journalistes actuellement. En effet, Le Monde a publié un article sur ce sujet. Suite à quoi, j'ai été personnellement contacté par France Infos et par France 2 qui recherchaient toutes deux des généalogistes pouvant témoigner de l'application de cette loi, des avantages et des inconvénients.

En juin 2005, dans la Revue Française de Généalogie, Jean-Louis Beaucarnot a publié une première statistique. Celle-ci porte sur 3 mois (février, mars et avril 2005), sur les actes d'enfants aînés, sur 7 communes : Le Creusot, Metz, Montluçon, Montpellier, Paris XXe, Provins, Rennes.

Sa statistique est basée sur le tableau suivant :

• Nombre total d'actes de naissance.
• Nombre d'actes de naissance d'enfants de couples mariés.
• Nombre d'actes de naissance de premiers-nés de couples mariés.
• Nombre de cas où la loi Gouzes est appliquée (sur ces actes d'aînés).
• Nombre d'actes de naissance d'enfants de couples non mariés.
• Nombre d'actes de naissance de premiers-nés de couples non-mariés.
• Nombre de cas où la loi Gouzes est appliquée (sur ces actes d'aînés).

Il annonce que toutes les autres statistiques données par la presse avant la sienne ont été conçues de façon erronée car établies sur l'ensemble des actes de naissance.

Je n'arrive pas trop à comprendre son raisonnement. La loi me semble bien claire pourtant : elle concerne les couples dont le premier enfant naît après le 1er janvier 2005 ou ceux dont l'aîné des enfants n'a pas dépassé l'âge de 13 ans.

Si les parents ont un enfant qui a moins de 13 ans et qu'ils veulent appliquer la loi à la naissance du deuxième ou du troisième, ils le peuvent. J'ai vu personnellement ce cas sur Albi, alors que je faisais des recherches au service de l'état civil. Pourquoi ne pas les prendre en compte ?

Pourtant, Jean-Louis Beaucarnot affirme qu'il a pris en compte les demandes de changement de noms que la rétroactivité permet. Mais je ressens un biais dans sa démarche. Qu'en pensent les démographes ?

La tarification

Par Stéphane Cosson le 9 janvier 2006 | (26) Commentaires | Permalink

Etes-vous allés sur les sites des généalogistes professionnels ? Avez-vous remarqué leur tarification ? Le plus souvent, personnellement, je la trouve compliquée et obscure. Certains s'amusent à la compliquer. Du moins c'est l'impression qu'ils me donnent en tarifiant différemment chaque siècle, les déplacements ou autre.

Et si on simplifiait tout cela ?

Ne nous prenons pas le chou ! Etudions la productivité, étudions nos dépenses. Arêtons de nous en moquer sous prétexte que c'est le client qui paie ! Adoptons les recettes des low-costs au métier !

Personnellement, j'ai choisi une tarification simple : à l'heure, à l'acte, au forfait (journée ou demi-journée le plus souvent) et ce quelle que soit la période sur laquelle on me demande des renseignements. Pour mes déplacements, j'applique le tarif fiscal quelle que soit la distance. J'ai un tarif aussi à la page pour la paléographie.

De même, plutôt que de proposer une recherche à 2500 € TTC, avec le risque que le client la refuse sous prétexte qu'il la trouve trop chère, je préfère lui demander combien il peut au maximum dépenser pour sa passion, mensuellement. Et je lui facture ce montant. Cela me permet de le fidéliser, d'avoir de la facturation le concernant parfois sur plusieurs années. Et lui maîtrise ses dépenses. Tout le monde est satisfait. Le montant in fine est le même, parfois plus important que s'il avait dû le payer en une seule fois. Mais cela passe beaucoup mieux.

Du coup, je double ma clientèle à peu près tous les deux ans. Du coup, j'arrive à maintenir un niveau d'activité stable pour la recherche pure. Un de mes collègues, qui était assujetti à la TVA, a préféré ne plus l'être car ce n'était plus rentable pour lui : il en payait trop par rapport aux dépenses qu'il avait trimestriellement. Cela ne m'est jamais venu à l'esprit.

Le généalogiste professionnel : un revenu de complément ?

Par Stéphane Cosson le 6 janvier 2006 | (4) Commentaires | Permalink

Dans un article paru dans le magazine Défis en décembre 2005, Patrick Gossein, ancien président de la Chambre des Généalogistes Professionnels, dit :

"Face à l'engouement croissant des Français pour la généalogie, de plus en plus d'amateurs se lancent sur ce marché de niche, mais ils sont nombreux à mettre rapidement la clé sous la porte. Les revenus ne sont pas mirifiques. Le métier convient bien aux femmes qui voient là le moyen de consacrer du temps à leurs enfants tout en ayant un complément de revenus pour le foyer."

Beaucoup de nouveaux venus considèrent en effet ce métier comme une voie de reconversion idéale. C'est vite oublier que la rentabilité de l'activité est bien faible au regard du temps investi.

Et si l'approche n'était pas la bonne ? En existe-t-il une bonne et une mauvaise d'ailleurs ?

Je n'en suis pas si sûr. Ce qui est sûr c'est que cette activité est très chronophage : journée de 12 heures, 6 jours sur 7. Compter trois ans minimum avant de pouvoir en vivre à temps plein si au bout de ces trois années, la facturation mensuelle atteint les 2500 € HT. Pas vraiment une sinécure, le turn-over peut se comprendre.

De toutes les façons, si on veut en vivre, on a rien à perdre. Il faut foncer. Je l'ai déjà dit, et je le répète, foncer implique aussi de se diversifier, d'innover. Cela me semble indispensable. Avoir une stratégie : intégrer ou pas certaines fonctions, franchiser ou pas (eh oui, pourquoi pas, après tout ?), être ou ne pas être un industriel (cela n'est pas forcément incompatible avec la généalogie). Mais si c'est possible opter pour la légèreté, fonder son entreprise sur la création, l'exploitation et la déclinaison de marques (oui, je sais cela n'existe pas encore dans ce domaine. Et alors ? Où est le problème s'il y en a un d'ailleurs ?) Bâtir sa notoriété personnelle pour pouvoir durer. Si c'est possible, augmenter son chiffre d'affaires par le biais de royalties et de redevances. Uniquement du partenariat.

Au bout de six années, je suis en train de me recentrer sur mon métier. Au départ, j'étais parti sur deux branches : la généalogie et la valorisation du patrimoine culturel où je prenais ce que les autres ne voulaient pas forcément. Mais je n'étais pas entièrement à l'aise dans cette partie. Développer la généalogie ne me gêne pas. Là j'arrive à trouver des idées. Pour le reste, je ne m'y sens pas à l'aise.

Après une baisse d'activité due au départ de mes deux plus  gros clients en généalogie, je me suis dit que pour survivre, il fallait changer mon fusil d'épaule. Sur les conseils de la Boutique de Gestion du Tarn, j'ai lu des bouquins économiques, sur le marketing, la stratégie d'entreprise, pas toujours faciles à ingurgiter. Je me suis mis à rédiger sur mon métier :  mes concurrents, mes appuis, mes produits, mes envies aussi. J'ai compris qu'il fallait di-ver-si-fier, créer des projets, que si le travail ne venait pas à moi, il me fallait aller à lui. Inventer, mettre en place des projets. Tous ne se feront peut-être pas. Mais ce n'est pas grave.

Je suis passé du généalogiste semi-professionnel, qui testait son activité, son marché, à un véritable entrepreneur. La démarche s'est faite dans la douleur parfois mais je ne la regrette pas. J'ai réussi à maintenir mon CA HT pendant trois ans aux alentours de 25 000 € HT, à sortir la tête hors de l'eau dès la fin de la première année. J'ai créé, temporairement pour le moment, un demi-emploi supplémentaire mais j'espère pouvoir le pérenniser. Je commence à avoir une visibilité sur plusieurs années. J'y vais aux forceps mais tant pis. Je me reposerais sans doute plus tard, quand j'aurais stabilisé la machine.

J'ai envie maintenant de faire partager cette expérience.

Chronologie généalogique : le XXe siècle

Par Stéphane Cosson le 5 janvier 2006 | (0) Commentaires | Permalink

Fin de notre chronologie aujourd'hui. Que s'est-il passé d'important pour nous généalogistes en ce siècle qui a fini il y a peu ?

C'est ce que nous allons voir.

21 mars 1905 : Fin du tirage au sort des militaires. Recensement cantonal.

Le service militaire est rendu obligatoire pour tous. Désormais, tout jeune conscrit remplit une notice individuelle qui est ensuite reportée sur les regsitres de recrutement.

20 novembre 1919 : Un acte de décès doit être envoyé à la mairie du dernier domicile d'un défunt quand celui-ci décède ailleurs que dans la commune où il était domicilié.

28 octobre 1922 : Les actes de naissance doivent porter la date et le lieu de naissance des parents.

2 juillet 1923 : Le relèvement du patronyme d'un parent mort pour la france est autorisé.

8 avril 1927 : Fin des registres de publications de mariages.

29 mars 1945 : La date et le lieu du décès doivent être inscrits en mention marginale sur l'acte de naissance du défunt.

6 avril 1950 : Le nom de famille peut être francisé lors d'une naturalisation.

1959 : Suppression des justices de paix.

11 juillet 1966 : Loi sur l'adoption distinguant l'adoption simple de l'adoption plénière.

5 juillet 1974 : La majorité est fixée à 18 ans. elle était à 21 ans depuis 1803. Avant 1803, elle était à 25 ans.

27 juillet 1978 : Loi sur l'accès des documents administratifs.

3 janvier 1979 : Loi sur les archives.

Il s'agit de la loi qui fixe notamment les délais de communication des documents conservés aux archives :

• 100 ans pour l'état civil et les documents notariaux.
• 120 ans pour les dossiers de personnel.
• 150 ans pour tout document contenant des renseignements médicaux.

13 novembre 1980 : Note d'information "Etat civil et généalogie" portant sur la reproduction des documents.

C'est dans cette note qu'apparaît l'interdiction de photocopier les registres d'état civil et des notaires. Par contre, il est possible de les photographier sans flash. Le but de cette mesure est d'éviter leur dégradation.

1er juillet 1986 : Introduction du nom d'usage.

Une loi du 23 décembre 1985 autorise l'utilisation, à titre de nom d'usage, pour toute personne, du nom de sa mère accolé au sien et pour une femme divorcée de celui de son ancien conjoint. Ce nom d'usage peut être porté sur la carte d'identité, mais pas sur les actes d'état civil, ni sur le livret de famille. Seul le patronyme de naissance reste transmissible aux descendants.

8 janvier 1993 : La demande de changement de nom peut avoir pour motif d'éviter l'extinction du patronyme porté par un ascendant ou un collatéral jusqu'au 4e degré. Le prénom de l'enfant est laissé au libre choix des parents.

21 février 2002 : Choix du nom des enfants.

Un enfant pourra porter soit le nom de son père, soit celui de sam ère, soit les deux accolés dans l'ordre choisi par les parents. En cas de désaccord entre eux, c'est le nom du père qui sera retenu. Les enfants de mêmes parents doivent porter des noms identiques.

Chronologie généalogique : le XIXe siècle

Par Stéphane Cosson le 4 janvier 2006 | (0) Commentaires | Permalink

Nous avons vu la fois dernière ce qui s'est passé lors de la Révolution Française et du Premier Empire. Plusieurs actes fondateurs de notre vie administrative ont vu le jour pendant cette période.

Et ensuite ? Que s'est-il passé ? C'est ce que nous allons voir.

8 mai 1816 : Suppression du divorce.

1818 : Etablissement de l'appel pour les militaires.

A l'inverse de ce qui se passait précédemment, désormais celui qui a tiré un bon numéro est sûr et certain de ne pas partir.

Le jeune homme est d'abord inscrit sur un tableau de recensement, puis sur une liste de tirage par cantons. Ceux qui partent forment la liste des conscrits ou du contingent, donnant le nom du régiment et la date d'incorporation.

1821 : Mise en place des matrices cadastrales.

Elles comprennent aussi bien les propriétés bâties que non bâties, et ce dans un même registre.

1836 : Premier recensement nominatif de la population.

Les recensements précédents n'étaient que des recensements statistiques.

1867 : Création des regsitres matricules de l'armée.

Dans ceux-ci sont mentionnés pour la première fois les changements d'adresses.

24 mai 1871 : Destruction des registres paroissiaux et d'état civil de Paris.

Lors de la Commune de Paris, les incendies de l'Hôtel de Ville (où se trouvaient les archives de la Seine) et du Palais de Justice (où était situé le greffe du tribunal) ont détruit les deux collections des registres antérieurs à 1860, ainsi que la collection des doubles pour les communes de la banlieue.

Les registres seront partiellement reconstitués.

9 janvier 1872 : Option des Alsaciens et des Lorrains pour la France ou pour l'Allemagne.

A la suite du traité de Francfort, les alsaciens et Lorrains habitant les territoires cédés à l'Allemagne peuvent opter pour la nationalité française. ILs doivent alors s'installer dans des lieux restés français.

18 mars 1877 : Création du livret de famille.

1881 : Etablissement de deux matrices cadastrales séparées.

27 juillet 1884 : Le divorce est à nouveau autorisé.

17 août 1897 : Création des mentions marginales sur les actes de naissance du divorce ou du remariage de l'intéressé.