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Faire travailler quelqu'un
Par Stéphane Cosson le 14 avril 2010 | (6) Commentaires | Permalink
Il y a quelques mois, vous en souvenez-vous peut-être, j'avais pris une stagiaire, docteur en histoire, ancienne cantatrice lyrique. Nous voulions travailler ensemble mais depuis, nous n'arrivions pas à trouver la solution.
Elle est revenue vers moi avec une solution qui, du moins pour mon expert-comptable, est correcte et sans risque. J'apprécie, cela montre son envie et sa motivation de bosser.
Voici donc ce qui serait possible : Elle crée une association ("Pour la promotion de la généalogie dans le Tarn", par exemple) dont elle ne serait pas membre. Je ne sais pas si la phrase est correcte puisqu'elle ne serait pas membre. Mais vous voyez ce que je veux dire. Trois personnes seulement dans l'association : président, secrétaire, trésorier. Cette association proposera un contrat, à temps plein ou partiel, sur la base du SMIC, dans le cadre d'un CAE (Contrat d'Accompagnement à l'Emploi). L'Etat peut payer 90% du salaire brut par le biais du CNASEA. Ne reste plus qu'à trouver les 10% manquants, soit environ 500 € si les calculs qu'elle a fait sont bons.
Elle travaillerait alors pour moi, à temps plein ou partiel, pendant 2 ans, durée du contrat, et l'association me facturerait en prestation la somme manquante. Ce qui est parfaitement légal. Mon expert-comptable me dit banco. J'attends d'autres avis car on n'est jamais trop prudent. Mais cela ne serait pas mal comme solution temporaire, le temps d'augmenter correctement mon CAHT pour passer à d'autres solutions par la suite.
L'innovation doit se trouver partout...
Commentaires
Rédigé par : papyduweb | 14 avr 2010 18:44:50
fonce
elle a envie
cela ne te coute pas grand chose
et forme la le plus vite possible à des taches
faciles afin de te degager du temps pour d autres affaires
Rédigé par : Stéphane Cosson | 15 avr 2010 09:05:45
C'est curieux. C'est quelque chose dont j'ai rêvé, vraiment rêvé, avoir une aide. Et maintenant que cela arrive, je crains un peu alors que tout le monde me dit de foncer. Chat échaudé craint l'eau froide suite à mon expérience avec mon ancien associé ? Peut-être.
Mais je vais foncer et advienne que pourra.
Rédigé par : Mnemosys | 16 avr 2010 19:56:45
Hum...
Le C.U.I.-C.A.E. (qui remplace le C.A.E.), selon le site du ministère du travail, vise "des personnes sans emploi rencontrant des difficultés sociales et professionnelles particulières d’accès à l’emploi".
De plus, toujours selon ce site, la durée d'une "période d'immersion" chez un autre employeur ne peut pas excéder un mois.
Sans vouloir doucher votre enthousiasme, ces éléments devraient amener votre comptable à prendre attache avec les services concernés de l'Etat.
Rédigé par : stephane Cosson | 16 avr 2010 21:13:06
En tant qu'ancienne cantatrice, elle était considérée comme intermittente du spectacle. Donc quelqu'un qui a toujours connu des périodes de chômage, alternées par les différents contrats qu'elle a pu avoir. Et depuis qu'elle a arrêté, elle n'a pas repris de travail. De mémoire, elle est dans la catégorie "chômeur de longue durée".
D'après ce que m'a dit mon expert-comptable, je ne suis pas un autre employeur puisque, certes, je la ferais travailler mais je paie une prestation de service. Je ne lui ferais pas de feuille de paye. Et une prestation de service, cela peut s'interrompre à tout moment. C'est un lien fournisseur / client pas un lien employeur / employé.
J'ai posé la question à mon avocat pour voir s'il pouvait y avoir un problème en droit de travail puisqu'on peut considérer qu'il y aura un lien de subordination. A voir. Mais on bordera la question pour éviter tout problème ultérieur.
Rédigé par : comptable | 4 mai 2010 12:47:30
Si votre expert comptable dit que c'est bon, il devrait ne pas y avoir de risques. Les experts comptables sont de bon conseillers, mais c'est à vous de voir.
Rédigé par : stephane Cosson | 4 mai 2010 16:47:36
De ce côté-là, après l'avis de mon expert-comptable, de mon avocat et d'une personne spécialisée dans la création et le suivi d'entreprises, qui m'ont dit tous les trois la même chose, j'ai donné de mon côté mon accord. Et c'est en cours de mise en place.
Sinon, pour ce qui est des experts-comptables, je vais mettre un bémol : ils sont en majorité de bons conseillers. Mais on peut tomber sur des margoulins et dans ce cas-là, il ne faut pas hésiter d'abord à en changer, ensuite à faire reconnaître leurs fautes professionnelles par la justice. Je parle d'expérience vécue.
