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Challenge AZ : Q comme enregistrement

Par Stéphane Cosson le 11 avril 2013 | (0) Commentaires | Permalink

Lors de leur partiel, j'avais posé la question suivante à mes étudiants : Si je cherche un contrat de mariage, mais je ne connais pas sa date ni le nom du notaire, quelle est ma démarche ? Je m'attendais à ce qu'ils me répondent 2C (ou contrôle des actes) pour l'ancien régime et 3Q (ou enregistrement) pour les XIXe et XXe siècles. C'est là où je me suis rendu compte que je n'avais pas assez appuyé sur l'utilité de ces deux séries.

Pourtant elles sont bien pratiques. Elles donnent par ordre chronologique et par bureau (une bureau étant à peu près de la taille d'un canton) la liste de tous les actes passés chez les notaires, ainsi que les sous-seings privés.  Attention ! Vous avez toujours deux dates : la première qui est la date de l'enregistrement ou du contrôle, la deuxième qui est la date de l'acte. C'est cette deuxième date qui compte.  Et uniquement celle-là ! Savoir à quelle date l'acte a été contrôlé, on s'en fout un peu contrairement à la date à laquelle il a été passé qui est vraiment primordiale. De même cela nous donne le nom du notaire.

Mais comme c'est un classement chronologique, parfois, pas toujours, sur certaines périodes, vous avez un classement à côté par type d'acte : Contrats de mariage, testaments, table des vendeurs, table des acheteurs, table des mutations et absences..... Et dans chaque table, c'est classé  de manière beaucoup plus simple pour nous : par ordre alphabétique. Ce qui nous facilite énormément la vie et la recherche.

C'est vraiment l'outil à utiliser en premier lieu quand on veut faire une recherche dans ce domaine. Et toujours, quand elles existent, commencer par les tables. Parce que consulter les actes civils publics quand vous cherchez quelque chose dont vous n'avez pas une date précise, cela peut vite s'avérer fastidieux.  Et dans ces cas-là, je suis très généreux : je vous donne tout mon fastidieux, comme le fait le constable au père de Hero dans la pièce de Shakespeare "Beaucoup de bruit pour rien".

Pour moi, c'est une série qui ne présente que des avantages quand on sait chercher à l'intérieur. Certes, le contrôle des actes ne commence qu'en 1693, mais c'est déjà bien. Voire même très bien pour commencer une recherche correcte, mettre les fils de chaine aux fils de trame qu'est l'arbre généalogique brut.

Il faut, je crois, avoir ce réflexe. L'acquérir. Question de méthodologie et de rapidité à mon sens.



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